Les époux ont-ils intérêt à souscrire une assurance-vie ensemble ?

Question à un expert

Les époux ont-ils intérêt à souscrire une assurance-vie ensemble ?

La co-souscription d’un contrat d’assurance-vie avec son conjoint peut être intéressante si vous avez pour objectif de placer une somme d’argent commune afin de vous protéger mutuellement. Elle peut aussi servir à optimiser la transmission de ces capitaux à une ou plusieurs personnes. Elle suppose un régime matrimonial communautaire.

Il faut distinguer deux options possibles. On peut prévoir un dénouement au premier décès, le contrat prend alors fin dès le décès d’un des deux cosouscripteurs. Les fonds sont versés au bénéficiaire désigné qui est souvent, mais pas forcément, le deuxième époux. Il est aussi possible d’envisager le dénouement au second décès : le contrat se poursuit avec le survivant, après le décès du premier.

Si l’objectif principal est d’assurer la protection du conjoint tout en bénéficiant de la fiscalité avantageuse de l’assurance-vie, il est conseillé d’opter pour un dénouement au second décès. Le conjoint survivant pourra disposer de l’intégralité des fonds à sa guise, tout en préservant l’antériorité fiscale et l’environnement fiscal en vigueur lors de la souscription, comme s’il l’avait souscrit seul depuis le début.

Par exemple, imaginons une souscription en 2022 pour 100 000 euros alors que les souscripteurs ont 65 ans. Dix ans plus tard, l’un des deux disparaît. Celui qui reste aura la possibilité de retirer tout ou partie des fonds en bénéficiant d’un abattement annuel de 4 600 euros sur les intérêts rachetés et d’une possible taxation au taux de 7, 5 % pour le surplus.

Certains privilégient une souscription simple par chacun des époux, autre solution, qui peut vous obliger, lors du décès du premier, à reverser les capitaux obtenus sur le contrat du survivant, avec le risque d’une fiscalité devenue moins favorable…