Assurance Tous Risques Chantier (TRC) : qu'est-ce que c'est ?

Sur un chantier de construction, on entend souvent parler d’assurance responsabilité civile décennale et de garantie dommages ouvrage, mais beaucoup moins d’assurance TRC Tous Risques Chantiers.

Pourtant, comme son nom l’indique, ce contrat spécifique est très utile puisqu’il s’agit d’un contrat « tous risques sauf », ce qui signifie en termes assurantiels que tout est garanti, or exclusions clairement mentionnés dans les conditions générales et particulières.

Que couvre l’assurance tous risques chantier ?

C’est la question essentielle que se posent les propriétaires, mais également les entreprises de construction, les artisans du BTP Bâtiments Travaux Publics, les promoteurs immobiliers et les maîtres d’ouvrage.

Concrètement, la garantie tous risques chantier couvre absolument tout ce qui est mentionné au contrat par l’assureur. En règle générale, la réparation des dommages suivants est incluse :

• Ce qui fait partie de l’ouvrage et ce qui est nécessaire pour construire l’ouvrage (les échafaudages, le matériel de chantier, les outils de fabrication, etc.
• Ce qui est intellectuel et garantit la bonne construction de l’ouvrage, comme les plans, les études de sol, les documents comptables, etc.
• Les vols et tentatives de vol, ainsi que les effractions sur le chantier
• Les catastrophes naturelles, incendies et explosions
• Les effondrements sur le chantier, les glissements de terrain

Voici quelques exemples de dommages pouvant survenir sur un chantier de construction, et pour lesquels vous êtes couvert en cas de sinistre :

• Une inondation sur le chantier entraîne un glissement de terrain et l’effondrement de la structure bâtie
• Une tempête entraîne la chute d’une grue, qui devient inutilisable et doit être réparée ou remplacée
• Un incendie se déclare sur le terrain, dû à l’inadvertance d’un mégot de cigarette laissé au sol ou au feu de forêt gagnant la construction
• Le matériel (briques, poutres, plaques de plâtre, etc.) entreposé à l’intérieur du chantier hors d’eau hors d’air est vandalisé ou volé
• Les fenêtres déjà posées subissent un éclatement et se brisent, etc.

L’assurance tous risques chantier couvre donc le chantier, de la date de lancement des travaux à leur achèvement. Elle peut être souscrite par le professionnel, généralement le maître d’ouvrage, mais également par le particulier qui construit lui-même son logement.

L’assurance TRC est-elle obligatoire ?

Contrairement à l’assurance décennale et à l’assurance dommages ouvrage, l’assurance tous risques chantier n’est pas rendue obligatoire par la loi. Toutefois, le Code civil en son article 1788 précise que l’entrepreneur dirigeant le chantier est entièrement responsable des matériaux et de l’outillage entreposés sur le chantier et dont il a la garde, l’usage, le contrôle et la direction.

En d’autres termes, en l’absence d’assurance TRC, le responsable du chantier devra indemniser sur ses propres deniers les dégâts constatés pendant toute la durée du chantier. Une omission d’assurance peut donc vous coûter cher, et même mettre en péril la pérennité de votre activité et de votre patrimoine personnel. Souscrire une assurance tous risques chantier revêt donc une importance capitale pour votre entreprise.

Combien coûte une assurance tous risques chantier ?

L’assurance TRC est une assurance sur-mesure. Elle est souscrite par chantier, cela signifie que son prix varie en fonction de l’ampleur du chantier, l’assurance d’une maison de 300 000 euros à la campagne n’ayant pas le même coût que l’assurance d’un immeuble de 3 millions d’euros dans une grande ville.

Ainsi, le tarif de l’assurance tous risques chantier va être calculée en fonction :

• Du coût total du chantier
• Du lieu d’implantation du chantier
• De la durée d’assurance
• Du temps de prolongation de l’assurance (couverture après livraison du chantier)
• Du montant des franchises (reste à charge) prévu au contrat
• Du montant des plafonds (maximum de remboursement) prévu au contrat
• De la valeur des équipements et matériels assurés
• Des exclusions du contrat
• Des options souscrites
• Du choix de l’assureur

Pour vous donner un ordre d’idée du prix de l’assurance TRC, comptez entre 0,15 et 0,30 % du montant total de la construction hors taxes, soit entre 1 500 et 3 000 euros pour un chantier d’un million d’euros. Par ailleurs, un minimum de prime, souvent fixé à 1 000 euros, peut être exigé par l’assureur.

Avant de vous engager auprès d’un assureur pour un contrat tous risques chantiers, il est essentiel de comparer les garanties, les exclusions et les tarifs du contrat, que vous soyez un professionnel du bâtiment ou un particulier.