L’assurance homme-clé : une garantie pour l’entreprise

L’assurance homme-clé reste encore méconnue des chefs d’entreprise. Et pourtant, elle peut s’avérer précieuse ! En effet, l’un des risques auxquels est exposée une entreprise est la perte soudaine de son dirigeant ou de l’un de ses collaborateurs influents. Car leur disparition risque de mettre en danger l’équilibre économique et financier de l’entreprise. C’est pourquoi prévenir ce risque est primordial. À ce titre, la souscription d’une assurance homme-clé permet de compenser la perte pour l’entreprise résultant du décès ou de l’incapacité de la personne assurée.

L’homme-clé, le pilier de l’entreprise

Un « homme-clé » est une personne qui, eu égard à sa fonction, sa compétence ou sa responsabilité, joue un rôle économique déterminant dans le fonctionnement de l’entreprise. Il peut s’agir, par exemple, d’une personne qui, dans l’entreprise, possède ou maîtrise une science, une technique ou un art directement lié à l’objet social. L’homme-clé peut être le dirigeant, mais également tout autre collaborateur dont les fonctions managériales, commerciales ou techniques ont une influence sur les décisions stratégiques de la société. À titre d’exemple, peuvent être considérés comme « homme-clé » un commercial hors pair, un chef de cuisine dans un restaurant, une personne ayant un savoir-faire très spécifique comme un « nez » chez un parfumeur, ou encore un collaborateur en mission sur un projet de haute importance pour l’entreprise. Bien entendu, c’est à l’entreprise qu’il revient d’estimer, au vu des circonstances de fait propres à sa situation (mode d’organisation, fonctionnement de l’entreprise, etc.), s’il existe en son sein des personnes qui sont susceptibles d’avoir la qualité d’homme-clé et de faire l’objet de la souscription d’une telle assurance.

Le risque garanti : la perte d’exploitation

Le risque assuré au titre d’une assurance homme-clé consiste en la perte pécuniaire consécutive au décès ou à l’incapacité, temporaire (minimum 3 mois) ou définitive, de l’homme-clé sur lequel repose le contrat d’assurance. Ainsi, contrairement à l’assurance décès dont le risque assuré est constitué uniquement par le décès de l’assuré, indépendamment de toute perte pécuniaire consécutive à ce décès, l’assurance homme-clé couvre le risque inhérent aux difficultés économiques et financières consécutives au décès (ou à l’incapacité) de la personne sur laquelle repose la garantie. Il peut s’agir d’une diminution du chiffre d’affaires, d’une baisse de qualité dans la production, d’un ralentissement des commandes et même de la cessation de l’activité de l’entreprise.
En cas de sinistre, l’assurance homme-clé permettra de verser à l’entreprise un capital destiné à compenser les pertes d’exploitation qu’elle subit en raison du décès ou de la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) de la personne assurée. En cas d’incapacité temporaire totale de celle-ci, elle pourra également donner lieu à des versements d’indemnités journalières) et au remboursement des frais supplémentaires engagés pour compenser son absence (notamment le surcoût engendré par l’intervention d’une société ou d’un prestataire extérieur). L’indemnisation du préjudice économique subi par l’entreprise peut également être fixée de façon forfaitaire.

Un coût variable

Le coût d’une assurance homme-clé varie en fonction du profil de la personne assurée (âge, profession, état de santé…), du montant des capitaux assurés, des garanties souscrites et des risques professionnels encourus. Ainsi, par exemple, un artisan du bâtiment dont le métier est considéré comme « à risque » versera une cotisation souvent plus élevée qu’un dirigeant qui assure un rôle « uniquement » de gestion de son entreprise. De même, le montant de la prime annuelle est susceptible d’être plus élevé si l’homme-clé a plus de 50 ans et/ou s’il est fumeur.