Nous avons pour habitude de souscrire à une assurance lorsque nous achetons un véhicule. Mais que ce passe-t-il lorsque nous conduisons un véhicule dont la carte grise n’est pas à notre nom? Cela peut-être le cas dans un couple par exemple.
Lorsque vous conduisez un véhicule, même s’il n’est pas le votre, et que vous êtes responsable d’un accident, la victime peut se porter partie civile sans aucun problème. Dans ce cas, inutile de dire que vous devrez payer les dommages causés puisque c’est vous qui conduisiez le véhicule au moment des faits. Ce n’est donc pas la personne à qui appartient le véhicule qui devra payer les frais. La victime peut même aller jusqu’à porter plainte pour préjudice moral.
Il est nécessaire de stipuler dans le contrat d’assurance les personnes susceptibles de conduire votre voiture. Sachez que le contrat peut être modifiez à tout moment et qu’il n’y a en général pas de frais de dossiers qui viennent s’ajouter au frais de la prestation. Si une personne désignée comme pouvant conduire votre voiture a un accident mais qu’elle n’est pas en faute, alors c’est l’assurance de celui qui est responsable qui devra payer les dommages causés.
La garantie de responsabilité civile ne s’applique qu’aux personnes ayant le permis de conduire. Vous ne pouvez d’ailleurs pas inclure une personne ne respectant pas ce critère dans votre contrat d’assurance. Les dommages corporels et matériels causés à autrui seront, dans l’optique où la personne qui conduit votre véhicule est responsable, pris en charge par votre assurance. Cependant, dans le cas où le conducteur occasionnel est responsable de l’accident, une franchise sera nécessaire et elle sera bien entendu à votre charge, et non pas à la charge de la personne qui conduisait, comme on pourrait le penser. De même, si la personne en question est jeune conducteur, c’est-à-dire titulaire du permis de conduire depuis moins de trois ans, alors la franchise sera majorée, et toujours à votre charge.
Les conditions de contrat sont différentes d’une compagnie d’assurance à une autre, et elles sont plus ou moins favorables aux conducteurs occasionnels. Il est donc nécessaire de bien lire son contrat d’assurance dans les moindres détails afin d’éviter les mauvaises surprises le jour où il y aura un accident. Il est d’autant plus important de bien relire son contrat pour protéger la personne qui conduisait le véhicule. En effet, si certaines clauses ne sont pas remplies, alors la compagnie d’assurance peut retourner la situation et mettre le conducteur en tord, si ce dernier est responsable de l’accident.
En outre, le propriétaire du véhicule peut se retourner contre le conducteur qui a eu l’accident en vue de lui faire payer les dommages, s’ils ne sont pas pris en charges par le contrat d’assurance. Il en est de même pour les malus que le propriétaire risque d’obtenir et qu’il peut transférer au conducteur occasionnel. Prenez donc soin de stipuler à votre compagnie d’assurance, si le conducteur occasionnel utilise régulièrement la voiture, où s’il ne s’agit réellement que d’un usage rare.